Section 18ème arrondissement Chapelle Goutte d'Or

Section du parti-socialiste de Paris

Immigration, intégration, discriminations – IID

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Ce groupe de travail, ouvert à l’ensemble des militants, s’est mis en place, en mars 2009, et a pour objectif :

• de réfléchir aux solutions à apporter aux questions diverses que posent l’immigration, l’intégration mais aussi les discriminations
• de sensibiliser les militants de notre section et de notre parti à ces sujets de société
• de proposer des solutions alternatives à la politique brutale du gouvernement actuel.

Nous travaillons également à l’élaboration d’un document de référence sur ces questions : livres, sites webs, lois et projets de lois….

L’immigration:  définition

En France, la première définition juridique de l’immigré est donnée par une convention internationale : la Convention internationale de Rome, en 1924 : « Est considéré comme immigrant tout étranger qui arrive dans un pays pour y chercher du travail et dans l’intention exprimée ou présumée de s’y établir de façon permanente ; est considéré comme simple travailleur tout étranger qui arrive dans le seul but de s’y établir temporairement ».

Aujourd’hui, le Haut Conseil à l’intégration définit un immigré comme une personne née à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable. Un immigré peut donc être français s’il a acquis la nationalité française après son entrée en France par naturalisation, par mariage ou par filiation ; inversement, un étranger né en France ne sera pas considéré comme immigré.

Par sa situation géographique qui en fait un lieu de croisement des commerces et des populations, puis par son histoire d’ancienne puissance coloniale, la France est un pays de migration de longue date.
Cependant, depuis les années 1990, la France présente un solde migratoire 2 fois 1/2 inférieur à la moyenne des autres pays européens.
Selon Michèle Tribalat, démographe à l’Institut national d’études démographiques (INED), près de 14 millions de Français avaient en 1999 un parent ou un grand-parent immigré, soit 23 % de la population.

Nos productions

Décembre 2012: Compte rendu réunion de travail. Droit de vote des extracommunautaires/circulaire sur la nationalité…

Septembre 2012: sur la demande du conseiller en charge de l’immigration auprès de Manuel Valls, ministre de l’Intérieur, une note est transmise sur les critères de régularisation

Juillet 2012: une contribution thématique est proposée en vue du congrès de Toulouse.

Mars 2012 : suite aux amendements soumis au vote des militants dans la cadre des différentes convention, le groupe IID a travaillé sur une contribution générale à l’attention du candidat François Hollande.

Le groupe IID a proposé un amendement au vote des militants de la section dans le cadre de la Convention nationale sur le nouveau modèle de développement économique, social et écologique.
Si cet amendement est adopté par la section, il sera ensuite étudié par la Convention fédérale.

Compte rendu de la réunion du 03 février 2010: les ambitions pour l’année 2010

Synthèses des travaux et réflexions menés par le groupe IID depuis mars

Compte-rendu réunion « Bilan intermédiaire de la commission »

Le 28 octobre le groupe s’est réuni avec Julien Hartmann, coordinateur du Point d’Accès aux Droits du 18e, juriste, spécialisé dans le droit des étrangers. Compte rendu de la réunion du 28 octobre 2009

Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2009

Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009

Compte rendu de la réunion du 27-04-09

Réunion du 23 juin avec Daniel Vaillant sur le thème: « La politique de l’immigration entre 1997 et 2002 : Quel bilan? Et demain, quelles propositions alternatives pour le PS? »
Eric Besson ne cesse de déclarer que la politique d’immigration actuelle est la seule possible et que les socialistes n’ont pas fait autre chose lorsqu’ils étaient au pouvoir entre 1997 et 2002.
Afin de ne pas demeurer muets face à la politique répressive et discriminatoire de la droite, il nous a semblé indispensable de nous interroger sur le bilan des politiques d’immigration et d’intégration menées par les socialistes lorsqu’ils étaient au pouvoir.
Par ailleurs, l’état du monde en 2009 n’est pas celui de 2002 : de nouveaux pays sont entrés dans l’UE, la crise alimentaire frappe de plein fouet les pays du Sud, le 11 septembre a avivé la méfiance envers les musulmans tandis que les guerres d’Afghanistan et d’Irak durcissent les rapports Nord-Sud, la crise économique en Europe et dans le monde accentue les difficultés sociales.
Face à ces nouvelles réalités, que propose aujourd’hui le PS ? Parlons-nous d’une seule voix ? Quelles sont les alternatives que nous pourrions proposer demain ? En tant qu’ancien ministre de l’Intérieur, député et maire de quartiers internationaux et multiculturels, quel regard porte Daniel Vaillant sur cette situation ? Quelles mesures sont possibles au niveau local, notamment pour accompagner les habitants confrontés à ces difficultés administratives et économiques ?

Compte-rendu de la 1e réunion 19-03-09

La réunion du 27 avril « Ressentis et paroles de militants sur l’immigration » avait pour objectif de permettre une expression libre et libérée sur la question de l’immigration trop souvent considérée comme un tabou au sein de notre parti.
Les débats ont été animés et les sujets abordés multiples, comme le sont aujourd’hui les migrants dont nous parlons. Il n’y a pas qu’une immigration, il y a des immigrations et les situations des uns et des autres sont diverses.

Contact: Majid Ba / 06 59 11 39 28